Déposée le 22 juillet 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PHG Conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Human Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PHG Conseils domicilié(e) 1508 route de Tours - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 781 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHG Conseils domicilié(e) 1508 route de Tours - 73200 - ALBERTVILLE - France.
La marque Human Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Human Energy est expirée depuis le 22 juillet 2020.
PHG Conseils a également déposé les autres marques suivantes : Agrafe
PHG Conseils, eurl - 1508 route de Tours - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 442781035
PHG Conseils - 1508 route de Tours - 73200 - ALBERTVILLE - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548559 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 15 mars 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°664811 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Boisson énergétique ; boisson énergisante ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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